R.C. entreprise
R.C. exploitation
Cette police couvre vos dommages, évenutellement ceux des autres gestionnaires, associés, employés durant les activités administratives quotidiennes. Tout comme la R.C. intervient dans un ménage, cela s’applique dans l’exploitation de votre entreprise et de ses employés alors que les dommages dans les activités contractuelles ne sont pas couvert.
Diverses couvertures possibles : l’indémnisation des dommages à des tiers durant l’exécution des travaux, l’indemnisation des dommages après la livraison ou l’indemnisation des dommages pour les marchandises qui vous ont été confiés (par exemple un TV qui doit être réparer).
R.C. après la livraison
Une fois que votre travail est réalisé, votre responsabilité est toujours engagée.
Cette police rembourse les dommages après l’exécution des travaux ou après le livraison de marchandise : la R.C. après la livraison commence donc la où la R.C. exploitation se termine.
R.C. Tous risques chantier
Une « tous risques chantier » ou une assurance TRC couvre les risques de construction mais aussi les dommages causés par l’œuvre peu importe que le maître d’ouvrage, l’architecte ou l’entrepreneur a commis une erreur; comme par exemple un mur qui a une mauvaise assise, et s’éffondre en endommageant l’habitation voisine.
La police peut être élargie à un volet pour les dommages causés au tiers comme un affaissement chez le voisin, une allée endommagé, …
R.C. obligatoir lieux publics
Vous avez un bâtiment ouvert au public (magasin, bureau, conférence, séminaire, espace de réunion, restaurant, café, …) ?
Alors vous êtes tenu par le loi de souscrire à une assurance obligatoire R.C. lieux publics. Elle rembourse les dommages causés à des tiers qui seraient tombés dans votre établissement sans compter que la première année il faut déterminer à qui incombera la responsabilité pour cette accident.